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Retrouvez les délibérations et procès-verbaux des séances du Conseil municipal en suivant ce lien :
https://www.saint-aubin-daubigne.fr/index.php/actes-reglementaires
Séance du 06 novembre 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Séance du 25 septembre 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Séance du 3 juillet 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest, 9 mai 2023 - 9 juin 2023
Procès-verbal
Séance du 30 mai 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 17 avril 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 27 mars 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Finances communales
Compte Administratif 2022 Principal
Compte Administratif 2022 Annexe Assainissement
Compte Administratif 2022 Annexe Energies renouvelables
Compte Administratif 2022 CCAS
Rapport d’orientations budgétaire 2023
Budget Principal 2023
Budget Annexe Assainissement 2023
Budget Annexe Energies renouvelables 2023
Budget CCAS 2023
Séance du 27 février 2023
Relevé de décisions
Compte-rendu de séance
Rapport d'Orientation Budgétaire
Procès-verbal
Séance du 23 janvier 2023
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 12 décembre 2022
Liste des délibérations examinées
Compte-rendu synthétique
Séance du 14 novembre 2022
Relevé des délibérations
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 10 octobre 2022
Relevé des délibérations
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 5 septembre 2022
Relevé des délibérations
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 27 juin 2022
Extrait du registre des délibérations
Séance du 16 mai 2022
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 11 avril 2022
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 23 mars 2022
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 21 février 2022
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 31 janvier 2022
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 20 décembre 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 22 novembre 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 11 octobre 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 6 septembre 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 5 juillet 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 31 mai 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 12 avril 2021
Compte-rendu synthétique
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Finances
Compte Administratif 2020 Principal
Compte Administratif 2020 Annexe Assainissement
Compte Administratif 2020 Annexe Energies renouvelables
Compte Administratif 2020 CCAS
Rapport d’orientations budgétaire 2021
Budget Principal 2021
Budget Annexe Assainissement 2021
Budget Annexe Energies renouvelables 2021
Budget CCAS 2021
Séance du 22 mars 2021
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 1er mars 2021
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 22 février 2021
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 1er février 2021
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 14 décembre 2020
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 16 novembre 2020
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 05 octobre 2020
Compte-rendu synthétique
Procès-verbal
Séance du 07 septembre 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 10 juillet 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 06 juillet 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 22 juin 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 08 juin 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 26 mai 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 02 mars 2020
Extrait du registre des délibérations
Compte Administratif 2019 Principal
Compte Administratif 2019 Annexe Assainissement
Compte Administratif 2019 Annexe Energies renouvelables
Procès-verbal
Séance du 10 février 2020
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2019
Séance du 16 décembre 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 14 octobre 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 9 septembre 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 3 juin 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 avril 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 1er avril 2019
Finances communales
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 5 mars 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 4 février 2019
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2018
Séance du 10 décembre 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 05 novembre 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 03 septembre 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 04 juin 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 09 avril 2018
Budget principal communal 2018
Budget assainissement 2018
Budget énergies renouvelables 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 12 mars 2018
Finances communales
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 19 février 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 05 février 2018
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2017
Séance du 18 décembre 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 6 novembre 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 4 septembre 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 3 juillet 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 6 juin 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 2 mai 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 3 avril 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 6 mars 2017
Finances communales
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 16 janvier 2017
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2016
Séance du 12 décembre 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 28 novembre 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 14 novembre 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 3 octobre 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 12 septembre 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 août 2016
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 4 juillet 2016
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 30 mai 2016
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 25 avril 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 mars 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 21 mars 2016
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 février 2016
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 18 janvier 2016
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2015
Séance du 17 décembre 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 30 novembre 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 12 octobre 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 21 septembre 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 31 août 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 juin 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 26 mai 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 27 avril 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 30 mars 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 23 mars 2015
Analyse financière : rétrospective 2008 à 2014
Procès-verbal
Séance du 2 mars 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Annexe du procès-verbal : courrier des élus sur le devenir de l'intercommunalité
Séance du 26 janvier 2015
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Délibérations 2014
Séance du 15 décembre 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 13 novembre 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 3 novembre 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 6 octobre 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 8 septembre 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 7 juillet 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 20 juin 2014 : Élections sénatoriales – Désignation des délégués titulaires et suppléants
PV de l'élection des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs en 2014
Feuille de proclamation de l'élection des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs en 2014
Séance du 12 juin 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 2 juin 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 29 avril 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Procès-verbal
Séance du 24 avril 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 4 avril 2014
Extrait du registre des délibérations
Séance du 25 février 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 28 janvier 2014
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Délibérations 2013
Séance du 17 décembre 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 4 novembre 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 7 octobre 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 17 septembre 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 27 août 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 23 juillet 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 18 juin 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 28 mai 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 23 avril 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 26 mars 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 26 février 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 22 janvier 2013
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Délibérations 2012
Séance du 18 décembre 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 27 novembre 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 23 octobre 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 25 septembre 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 28 août 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 9 juillet 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 26 juin 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 22 mai 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 24 avril 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 27 mars 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Annexes budgétaires
Séance du 28 février 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Séance du 17 janvier 2012
Compte-rendu sommaire
Extrait du registre des délibérations
Délibérations 2011
Délibérations de la séance du 6 décembre 2011
Délibérations de la séance du 25 octobre 2011
Délibérations de la séance du 4 octobre 2011
Délibérations de la séance du 30 août 2011
Délibérations de la séance du 28 juin 2011
Délibérations de la séance du 7 juin 2011
Délibérations de la séance du 10 mai 2011
Délibérations de la séance du 5 avril 2011
Délibérations de la séance du 22 Février 2011
Délibérations de la séance du 25 Janvier 2011
Délibérations 2010
Délibérations de la séance du 13 décembre 2010
Délibérations de la séance du 30 novembre 2010
Délibérations de la séance du 19 octobre 2010
Délibérations de la séance du 28 septembre 2010
Délibérations de la séance du 31 août 2010
Délibérations de la séance du 29 juin 2010
Délibérations de la séance du 7 juin 2010
Délibérations de la séance du 25 mai 2010
Délibérations de la séance du 27 avril 2010
Délibérations de la séance du 30 mars 2010
Délibérations de la séance du 2 mars 2010
Délibérations de la séance du 26 Janvier 2010
Délibérations 2009
Délibérations de la séance du 15 Décembre 2009
Délibérations de la séance du 24 Novembre 2009
Délibérations de la séance du 27 Octobre 2009
Délibérations de la séance du 29 Septembre 2009
Délibérations de la séance du 25 Août 2009
Délibérations de la séance du 23 Juin 2009
Délibérations de la séance du 26 Mai 2009
Délibérations de la séance du 28 Avril 2009
Délibérations de la séance du 31 Mars 2009
Délibérations de la séance du 3 Mars 2009
Délibérations de la séance du 27 Janvier 2009
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Délibérations de la séance du 24 Novembre 2008
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