Délibérations

• Retrouvez les délibérations et procès-verbaux des séances du Conseil municipal en suivant ce lien : https://www.saint-aubin-daubigne.fr/index.php/actes-reglementaires
  

• Séance du 06 novembre 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique

• Séance du 25 septembre 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique

• Séance du 3 juillet 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique
  • Enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général pour la mise en œuvre du programme de restauration des milieux aquatiques sur le territoire de l’Unité de Gestion Vilaine Ouest, 9 mai 2023 - 9 juin 2023
  • Procès-verbal

• Séance du 30 mai 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 17 avril 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 27 mars 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal
  • Finances communales
    • Compte Administratif 2022 Principal
    • Compte Administratif 2022 Annexe Assainissement
    • Compte Administratif 2022 Annexe Energies renouvelables
    • Compte Administratif 2022 CCAS
    • Rapport d’orientations budgétaire 2023
    • Budget Principal 2023
    • Budget Annexe Assainissement 2023
    • Budget Annexe Energies renouvelables 2023
    • Budget CCAS 2023

• Séance du 27 février 2023
  • Relevé de décisions
  • Compte-rendu de séance
  • Rapport d'Orientation Budgétaire
  • Procès-verbal

• Séance du 23 janvier 2023
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 12 décembre 2022
  • Liste des délibérations examinées
  • Compte-rendu synthétique

• Séance du 14 novembre 2022
  • Relevé des délibérations
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 10 octobre 2022
  • Relevé des délibérations
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 5 septembre 2022
  • Relevé des délibérations
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 27 juin 2022
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 16 mai 2022
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 11 avril 2022
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 23 mars 2022
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 21 février 2022
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 31 janvier 2022
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 20 décembre 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 22 novembre 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 11 octobre 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal
• Séance du 6 septembre 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 5 juillet 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 31 mai 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 12 avril 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal
  • Finances
    • Compte Administratif 2020 Principal
    • Compte Administratif 2020 Annexe Assainissement
    • Compte Administratif 2020 Annexe Energies renouvelables
    • Compte Administratif 2020 CCAS
    • Rapport d’orientations budgétaire 2021
    • Budget Principal 2021
    • Budget Annexe Assainissement 2021
    • Budget Annexe Energies renouvelables 2021
    • Budget CCAS 2021

• Séance du 22 mars 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 1er mars 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 22 février 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 1er février 2021
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 14 décembre 2020
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 16 novembre 2020
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 05 octobre 2020
  • Compte-rendu synthétique
  • Procès-verbal

• Séance du 07 septembre 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 10 juillet 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 06 juillet 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 22 juin 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 08 juin 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 26 mai 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 02 mars 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Compte Administratif 2019 Principal
  • Compte Administratif 2019 Annexe Assainissement
  • Compte Administratif 2019 Annexe Energies renouvelables
  • Procès-verbal

• Séance du 10 février 2020
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2019

• Séance du 16 décembre 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 14 octobre 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 9 septembre 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 3 juin 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 avril 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 1er avril 2019
  • Finances communales
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 5 mars 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 4 février 2019
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2018

• Séance du 10 décembre 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 05 novembre 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 03 septembre 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 04 juin 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 09 avril 2018
  • Budget principal communal 2018
  • Budget assainissement 2018
  • Budget énergies renouvelables 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 12 mars 2018
  • Finances communales
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 19 février 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 05 février 2018
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2017

• Séance du 18 décembre 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 6 novembre 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 4 septembre 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 3 juillet 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 6 juin 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 2 mai 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 3 avril 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 6 mars 2017
  • Finances communales
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 16 janvier 2017
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2016

• Séance du 12 décembre 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 28 novembre 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 14 novembre 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 3 octobre 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 12 septembre 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 août 2016
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 4 juillet 2016
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 30 mai 2016
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 25 avril 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 mars 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 21 mars 2016
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 février 2016
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 18 janvier 2016
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2015

• Séance du 17 décembre 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 30 novembre 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 12 octobre 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 21 septembre 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 31 août 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 juin 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 26 mai 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 27 avril 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 30 mars 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 23 mars 2015
  • Analyse financière : rétrospective 2008 à 2014
  • Procès-verbal

• Séance du 2 mars 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal
  • Annexe du procès-verbal : courrier des élus sur le devenir de l'intercommunalité

• Séance du 26 janvier 2015
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

Délibérations 2014

• Séance du 15 décembre 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 13 novembre 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 3 novembre 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 6 octobre 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 8 septembre 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 7 juillet 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 20 juin 2014 : Élections sénatoriales – Désignation des délégués titulaires et suppléants
  • PV de l'élection des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs en 2014
  • Feuille de proclamation de l'élection des délégués et suppléants en vue de l'élection des sénateurs en 2014

• Séance du 12 juin 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 2 juin 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 29 avril 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Procès-verbal

• Séance du 24 avril 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 4 avril 2014
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 25 février 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 28 janvier 2014
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

Délibérations 2013

• Séance du 17 décembre 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 4 novembre 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 7 octobre 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 17 septembre 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 27 août 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 23 juillet 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 18 juin 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 28 mai 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 23 avril 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 26 mars 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 26 février 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 22 janvier 2013
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

Délibérations 2012

• Séance du 18 décembre 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 27 novembre 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 23 octobre 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 25 septembre 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 28 août 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 9 juillet 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 26 juin 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 22 mai 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 24 avril 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 27 mars 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations
  • Annexes budgétaires

• Séance du 28 février 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

• Séance du 17 janvier 2012
  • Compte-rendu sommaire
  • Extrait du registre des délibérations

Délibérations 2011

• Délibérations de la séance du 6 décembre 2011
• Délibérations de la séance du 25 octobre 2011
• Délibérations de la séance du 4 octobre 2011
• Délibérations de la séance du 30 août 2011
• Délibérations de la séance du 28 juin 2011
• Délibérations de la séance du 7 juin 2011
• Délibérations de la séance du 10 mai 2011
• Délibérations de la séance du 5 avril 2011
• Délibérations de la séance du 22 Février 2011
• Délibérations de la séance du 25 Janvier 2011

Délibérations 2010

• Délibérations de la séance du 13 décembre 2010

• Délibérations de la séance du 30 novembre 2010

• Délibérations de la séance du 19 octobre 2010

• Délibérations de la séance du 28 septembre 2010

• Délibérations de la séance du 31 août 2010

• Délibérations de la séance du 29 juin 2010

• Délibérations de la séance du 7 juin 2010

• Délibérations de la séance du 25 mai 2010

• Délibérations de la séance du 27 avril 2010

• Délibérations de la séance du 30 mars 2010

• Délibérations de la séance du 2 mars 2010

• Délibérations de la séance du 26 Janvier 2010

Délibérations 2009

• Délibérations de la séance du 15 Décembre 2009
• Délibérations de la séance du 24 Novembre 2009
• Délibérations de la séance du 27 Octobre 2009
• Délibérations de la séance du 29 Septembre 2009
• Délibérations de la séance du 25 Août 2009
• Délibérations de la séance du 23 Juin 2009
• Délibérations de la séance du 26 Mai 2009
• Délibérations de la séance du 28 Avril 2009
• Délibérations de la séance du 31 Mars 2009
• Délibérations de la séance du 3 Mars 2009
• Délibérations de la séance du 27 Janvier 2009

Délibérations 2008

• Délibérations de la séance du 16 Décembre 2008
• Délibérations de la séance du 24 Novembre 2008